Go to Top
img_bandeau

mentions légales

Mentions légales – Assurances & Conseils Moncey

Sarl immatriculée auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris (RCS Paris 488 579 434) et de l’ORIAS (n°07 005 355).  Garantie financière et assurance de responsabilité civile conformes aux articles L 530-1 et L 530-2 du Code des Assurances.  La mission de l’ORIAS est limitée à la vérification des conditions d’inscription au Registre des intermédiaires en assurance.  Le contrôle de l’activité des intermédiaires français est de la compétence de l’ACPR – 4 Place de Budapest, 75436 Paris.

Mentions légales https://acpr.banque-france.fr/ 

 

Mentions légales

Loi informatique et libertés 

Protection des données personnelles

Les informations recueillies ont pour but soit de vous identifier formellement pour collecter des éléments nous permettant de vous apporter des solutions et des réponses.

Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n’est stockée dans ce cookie. Si vous n’acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement. 

 

Lien vers d’autres sites

Assurances & Conseils Moncey propose des liens depuis notamment les sites www.moncey-assurances.com, www.assurance-sante-exparie.net, www.junior-expat.com, www.visa-schengen.info, www.indigo-expat.com vers d’autres sites. Assurances & Conseils Moncey n’édite pas et ne contrôle pas ces sites qui sont indépendants et dès lors, elle ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu’ils présentent. Ces sites restent soumis à leurs propres conditions d’utilisations et politiques de protection de la vie privée. Vous acceptez que votre choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue sous votre seule responsabilité.

 

Mentions légales

Responsabilité, virus

Les informations contenues dans ce site n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment par Assurances & Conseils Moncey. Assurances & Conseils Moncey ne saurait garantir l’exactitude des informations contenues dans ce site ; en aucun cas la responsabilité de la société Assurances & Conseils Moncey ne pourra être mise en cause du fait de l’utilisation des informations diffusées sur ce site ou de l’absence d’informations spécifiques.

Assurances & Conseils Moncey prend toutes les mesures nécessaires pour que ses sites soit exempts de tout virus ou logiciel malveillant, toutefois Assurances & Conseils Moncey décline toute responsabilité relative aux dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, qui pourraient éventuellement être consécutifs à la consultation du site, à l’utilisation de son contenu, de même qu’en cas de retard de mise à jour des informations, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, qu’elles proviennent ou non du fait de modifications frauduleuses par un tiers (intrusion, virus….).

 

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est responsable de tout dommage direct ou indirect causé à tous tiers y compris Assurances & Conseils Moncey du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments et des conséquences des réclamations ou actions judiciaires dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet.

 

Mentions légales

Loi applicable

Le présent site est régi par la loi française. Compétence est donnée aux tribunaux français pour tout règlement de litige.

 

Hébergement

OVH – 140, Quai du Sartel – 59100 – Roubaix

 

Mentions légales

Droit d’auteurs, propriété intellectuelle

Assurances & Conseils Moncey 2015. Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans ce site sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d’Assurances & Conseils Moncey, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quel que moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite est interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Réclamations 

Toute réclamation concernant l’utilisation du site et les services proposés doit être adressée en priorité à Assurances & Conseils Moncey :

  • par e-mail via le formulaire de contact
  • par courrier à : Assurances & Conseils Moncey, 63 rue de Provence, 75009 Paris – France

 

Politique de confidentialité

Merci de consulter la page dédiée

Politique de confidentialité⇒ politique de confidentialité

 

mentions légales